Objet du site
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Responsabilité
Propriété intellectuelle
Protection des données nominatives

Objet du site

Le présent site Internet les-motifs.com, "http://www.les-motifs.com" propose à la vente une sélection de stickers et décorations murale à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Éditeur - contact

Ce site de commerce électronique accessible par le réseau Internet est édité, conçu et géré par les designers textiles Franck et Mariétou Mouteault inscrite au registre du commerce et des sociétés de Tours sous le N° 422 904 615 00032 RCS TOURS.
Le site les-motifs.com est la propriété de la société les-motifs.com en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents.
Tout le contenu notamment (les motifs, collections, photographies, images, textes, graphismes, logos, dessins, icônes,) sont protégés par
les droits de propriété intellectuelle dont les-motifs.com est titulaire et détient les droits d’usage.
Toute reproduction intégrale ou partielle est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.
Le site est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le N° de déclaration : 1261539
Création de la marque les-motifs.com en Septembre 2007.
Hébergeur du site : la société ovh http://.ovh.com
Adresse du siège : les-motifs.com 29, rue du Cygne BP 71423
Code postal : 37014 Tours cedex 1
Pays : France
Email : "contact@les-motifs.com".

Responsabilité

Dans le processus de vente en ligne, les-motifs.com n’est tenu qu’à une obligation de moyen.
Sa responsabilité ne pourra être engagé quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion Extérieur, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

Propriété intellectuelle

Le site les-motifs.com est la propriété intellectuelle exclusive de la société les-motifs.com en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents.
Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit le contenu du site marchand notamment les motifs, collections, photographies, images, dessins, textes, graphismes, logos, qui sont protégés par les droits de propriété intellectuelle dont les-motifs.com est titulaire et détient les droits d’usage.
Toute reproduction intégrale ou même partielle d’éléments visuelle ou sonore du site est systématiquement soumise au préalable à une autorisation expresse et écrite du propriétaire. Toute exploitation extérieure devra être retiré sur simple demande. L’exploitation non autorisée, à quelque titre que ce soit, de tout ou une partie du site pourra faire l’objet d’action appropriée, notamment en contrefaçon.

Protection des données nominatives

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients sont nécessaires pour la vente à distance et la prise en compte de votre commande.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire.
Ces informations sont indispensables pour traiter, acheminer les commandes et établir des factures et documents bancaires.
En indiquant son email, le client pourra recevoir les informations relatives à sa commande.
Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le site sont exclusivement destinées à les-motifs.com pour sa gestion commerciale et administrative, notamment pour le traitement, la production et l’exécution de votre commande et pour vous fournir des informations complémentaires.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N° de déclaration : 1261539.
Les-motifs.com est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.
Le client dispose d'un droit permanent d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).
Il pourra sur simple demande avoir accès aux informations le concernant et demandé à modifier les données le cas échéant.
Les-motifs.com s'engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers.
Dans les cas ou une ou plusieurs mentions des présentes conditions générales de vente s’avéraient non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement, les autres mentions garderont toute leur portée et leur force.
Pour toute information complémentaire sur nos produits, n'hésitez pas à nous contacter : "contact@les-motifs.com".